Marque enregistrée - Marque en non vigueur

loéla
LAITERIE DE MAYOTTE S.A.S.

Numéro de dépôt :
3299952
Date de dépôt :
21/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2014
loéla de LAITERIE DE MAYOTTE

Présentation de la marque loéla

Déposée le 21 juin 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITERIE DE MAYOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « loéla » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-32 du 6 août 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITERIE DE MAYOTTE domicilié(e) BP 503,97600 MAMOUDZOU,Ile de Mayotte - XX et immatriculée sous le numéro RCS 099 378 564 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laiterie de Mayotte Thierry ISLER domicilié(e) BP 503,97600 MAMOUDZOU - 97600 - France.

La marque loéla a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3299952.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque loéla est expirée depuis le 21 juin 2014.

LAITERIE DE MAYOTTE a également déposé les autres marques suivantes : “ Laiterie de Mayotte-Grandissons ensemble ” “ Le yaourt OULA, c'est bon pour moi, c'est bon pour toi ” , OULA , OULA , ACOUALINE , FRIZOU FRIZOU OUNONO , LA MAHORAISE , MAYCOLA , “ Frizou – la glace des petits et grands gourmands ”


LAITERIE DE MAYOTTE S.A.S. - BP 503,97600 MAMOUDZOU,Ile de Mayotte - XX - SIREN 099378564


Laiterie de Mayotte Thierry ISLER - BP 503,97600 MAMOUDZOU - 97600 - France


Inscription le 11 avril 2005 - Rejet partiel n°410750 - Publication au BOPI 2005-04-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-24

Publication - Publication le 6 août 2004 au BOPI 2004-32

Viande, poisson, volaille et gibier, extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Bières.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.